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Justice et mondialisation

Pouvoir des juges ? Avenir du crime ?

Compte-rendu de la conférence-débat prononcée par Jean de Maillard, le vendredi 15 mars 2002, au Centre Social de Cosne

La mondialisation est un prisme pour comprendre la justice, a déclaré Jean de Maillard. Il est impossible de poser le problème des institutions judiciaires en dehors de ce cadre nouveau. Mais, précisément, quel est ce phénomène qu'on appelle communément la mondialisation ? Le conférencier a tenu à en analyser le caractère paradoxal et contradictoire.

I° De la mondialisation.

La mondialisation, c'est l'ouverture des frontières, la facilité des échanges, que ceux-ci soient virtuels (les " autoroutes de l'information ") ou physiques (moyens de transports importants). D'une manière générale, avec les médias ou le Net, c'est en définitive la possibilité de se retrouver à n'importe quel endroit de la planète en temps réel, et sans bouger de chez soi. Il y a là une donnée fondamentale à ne pas oublier : la mondialisation (ou globalisation) constitue une véritable abolition de l'espace technologique et politique (effacement des frontières).

Mais ce phénomènes a des conséquences inattendues. On assiste à une résorption de la repré-sentation de l'ordre politique comme Etat-nation (et en même temps Etat-providence) bien délimité par ses frontières. Avant la globalisation, tout acte, pour une entreprise, nécessitait une autorisation ministérielle : l'importation, l'ouverture d'un crédit, cela ne pouvaient s'organiser, jusqu'aux années 1980, que dans un cadre national très strict. Les contrôles économiques et financiers étaient constitu-tifs de cette tutelle politique. Dans son aspect " providence ", l'Etat formait un cadre national autori-taire qui organisait des systèmes de solidarité pour réduire les inégalités. Aujourd'hui, la sécurité sociale, le système des retraites, tout cela est remis en question. Ces systèmes de solidarité de type universels n'apparaissent plus comme la norme. Le R.M.I., la C.M.U. ne sont plus que des services minimalistes et non plus d'ambitieux programme de résorption des inégalités. Du reste, lorsque l'Etat prétend encore jouer ce rôle, il se trouve immanquablement mis en accusation.

Ce retrait de la puissance tutélaire de l'Etat engendre corrélativement la déréglementation et la dérégulation. On accuse fréquemment des politiques comme Reagan ou Thatcher d'avoir créé le phénomène ; mais ils n'ont fait qu'accompagner un mouvement déjà engagé dans les années 70. La mondialisation n'est pas née de l'arbitraire des gouvernements anglo-saxons. Ceux-ci n'ont fait que récupérer ce mouvement pour attirer dans leurs pays des capitaux qui commençaient déjà (d) à échapper à tout contrôle. Reagan et Thatcher n'ont fait qu'engager sur le plan national les mesures nécessaires pour que la mondialisation s'accomplisse.

- Qu'est-ce que la déréglementation ? Il s'agit de la réalisation sur le plan économique et fi-nancier du fameux slogan de 1968 : " il est interdit d'interdire ". Du reste, a rappelé le conférencier, ce slogan s'est fort bien concrétisé également dans l'Education Nationale ! Bref : la déréglementa-tion, c'est le Mai 1968 des banquiers et des financiers ; l'O.M.C., dans cette optique, est le gendarme international qui veille à ce qu'on interdise soigneusement d'interdire !

- La dérégulation est un phénomène plus vaste, plus complexe. Il s'agit d'une nouvelle conception de la régulation des rapports sociaux. On passe de l'Etat-nation-providence - qui règle tout - à la mondialisation où les rapports sociaux se règlent d'une toute autre manière. Il existait autrefois des instances supérieures à la société : les politiques, avec leur bras armé, les administrations. Maintenant, on assiste à une curieuse autorégulation. On laisse les acteurs sociaux régler eux-mêmes les conflits. Les autorités ne sont plus habilitées à dire la norme et la sanction, mais elle arbitrent après coup des situations dont elles ne sont pas les instigatrices. C'est, en clair, la " loi de la jungle ", mais dans son sens strict. Il ne s'agit pas d'un désordre, mais d'une sorte d'équilibre des forces comme on en trouve dans les écosystèmes alimentaires où interagissent, par exemple, les lions et les gazelles. Les deux espèces subsistent, perdurent, bien que celle-là dévore celle-ci, laquelle conditionne pourtant l'existence de la première. Dans ce cadre, les institutions ne peuvent prouver leur légitimité qu'en arbitrant après coup ce type de conflits entre les lions et les gazelles du corps social.

En résumé, la mondialisation consacre l'ouverture des frontières, l'épuisement des Etats régulateurs, l'uniformisation des relations, des échanges et des communications à l'échelle internationale. Il faut ajouter à cela une recomposition sociologique très forte, avec l'établissement de nouvelles solidarités, puisque l'Etat n'organise plus ni le social ni l'espace. Se développent alors les communautarismes, les replis identitaires ; on ne se reconnaît plus comme identique à (avec) son voisin de pallier, en tant que citoyens d'un même Etat, mais on recherche, au contraire, des similarités " culturelles ", " ethniques ", avec d'autres individus, fussent-ils éloignés ou virtuels.

Avant la mondialisation, il existait simplement la dualité de la vie publique et de la vie privée. D'une part, le citoyen, égal aux autres, n'ayant ni plus ni moins de droits, quelle que soit sa couleur de peau, sa religion, etc. D'autre part, l'homme privé, dont l'existence privée, sans être niée, devait pour autant rester purement privée et ne jamais entacher le respect de l'espace commun. Il y avait donc une négation de la différence dans l'espace public.

Maintenant, on a la situation inverse. Il n'y a plus cet espace public abstrait, cet Etat-référence. Chacun est livré à lui-même pour reconstituer les solidarités qui n'existent plus au niveau étatique. Mais alors, les seules solidarités que l'homme contemporain peut inventer s'établissent désormais avec des individus qui lui ressemblent, avec lesquels il peut former une communauté. On ne peut exister que dans une communauté. Les " autres " n'existent plus vraiment, au mieux l'homme communautaire les " respecte ". Du reste, la thématique du " respect " est une survivance de l'ancien système. Et encore s'agit-il d'un simple respect de la différence. L'espace public n'est ainsi plus qu'une immense cohabitation, souvent difficile, de différences.

Les problèmes des " banlieues " ne sont que la caricature de cet état de fait. Là où il n'y a plus du tout d'Etat naissent des communautarismes exacerbés, des groupes ethniques, des bandes et des mafias.

II° Petit historique de la mafia.

Les Italiens connaissent le problème mieux que les Français. Si l'on fait un peu d'Histoire, on constate que les mafias naissent lorsque l'Etat ne parvient pas, tout seul, à exercer une socialisation universaliste. Dans l'Italie de la fin du XIX° siècle, plus on va dans le sud de l'Italie et plus on s'éloigne des grandes villes, plus on a de clanisme rural. A cette époque, l'Etat italien est faible, mais il cherche à se constituer sur le modèle français. Or, le modèle sera à la fois caricaturé et trahi. Dans le sud, donc, l'Etat italien négocie avec des groupes intermédiaires la sous-traitance du maintien de l'ordre. Cette sous-traitance est assumée par des individus issus de clans ruraux avec lesquels l'Etat passe des pactes. L'Etat accepte de ne pas réguler, et ces chefs de clan imposent leur ordre dans les communautés rurales et les petites villes. Les mafias font ainsi régner l'ordre, même s'il s'agit d'un ordre affermé(c'est à dire ?). A ce compte là, l'Etat est satisfait, et corrélativement toute mafia est légitimiste (les rares à ne pas l'être ont très mal fini). La mafia peut alors prélever ses richesses par la violence sur la population avec des règles de type féodal... et en toute impunité.

III° Les mafias globalisées contemporaines.

Aujourd'hui, la mondialisation consacre la dérive mafieuse du monde. On peut redouter que la criminalité ait encore de très beaux jours devant elle. L'uniformisation des échanges constitue un grand marché économique et financier à l'échelle de la planète. Ce marché permettra aux groupes mafieux de trouver un vivier à la hauteur de leurs espérances, notamment en matière de drogue.

Un précédent a déjà eu lieu dans les années 70. Déjà à l'époque, on assistait à une certaine ouverture des frontières et, en même temps, à une grande crise morale de l'homme occidental, commencée en 1968 et exacerbée par le conflit sanglant du Viet-Nam. Avec 1968 triomphe l'individualisme libertaire, l'idéologie du " tout est permis ". Peu après, la crise du modèle occidental s'aggrave d'autant plus que ce sont des gens issus de milieux très populaires, pauvres, notamment des noirs, qui sont envoyés au Viet-Nam pour se faire tuer. Ils comprennent peu à peu qu'on les a envoyés à la boucherie pour défendre des valeurs qui, en définitive, ne sont pas les leurs. En outre, affreuse ironie de l'Histoire, le Viet-Nam comporte d'immenses cultures de pavot. La toxicomanie deviendra un problème social massif dont le monde occidental ne sortira plus. C'est sur ce terrain de la drogue que prolifèrent les premières grandes mafias des années 70. Les premières multinationales ont été ces mafias des années 70 et 80. Toutes les nationalités ou presque y sont représentées : mafias italiennes, japonaises, asiatiques, cartels latinos, mafias nord-américaines, jamaïcaines, etc. La prolifération n'a jamais cessé.

En outre, l'incapacité régulatrice de l'Etat régénère aujourd'hui les mafias, car elles trouvent dans les groupes communautaristes des relais et des appuis très efficaces, au point de se confondre avec eux. En Yougoslavie, par exemple, les " armées " qui pillent et massacrent ne sont que le bras armé de groupes ethniques en plus ou moins grande collusion avec des groupes mafieux, même si, par ailleurs, ces " armées " reprennent des slogans nationaux et jouent les vengeresses de persécutions ethniques... pour obtenir une reconnaissance internationale.

III° Une redéfinition de la criminalité.

On doit faire abstraction des vieux schémas, même s'ils prévalent encore dans une certaine rhétorique commune. Autrefois, la société se partageait entre les gens " normaux ", majoritaires, et les illégaux ou " marginaux ", la minorité dangereuse. Cette vieille définition de la délinquance voyait dans l'illégal un homme qui n'avait pas pu " s'intégrer ", comme l'atteste la belle phrase idéaliste de Victor Hugo : " Ouvrez une école, vous fermez une prison ! " Or, ce vieux schéma, quoi qu'encore très vif, est aujourd'hui dépassé. Les mafias contemporaines ne sont pas identifiables comme une société de la marge, ce n'est plus Alain Delon dans Borsalino, avec son élégance vulgaire et un cortège de prostituées derrière lui. Aujourd'hui, les grands parrains dirigent des entreprises, des banques, des marchés financiers, tels sont les grands mafieux.

Certes, il y a aussi les moyens mafieux. Les mafieux albanais par exemple, enrichis par la guerre du Kosovo, dont le " look " évoque encore vaguement, il est vrai, le film Borsalino. Mais il faut savoir que si on en arrête un, il y en a dix qui le remplacent, l'argent des filles est recyclé dans d'autres trafics, etc.

Le recyclage de l'argent est une terrible stratégie de l'invisibilité. En France, il existe une ville où tout le commerce est tenu par des Turcs... notamment les agences de voyages permettant le transit des hommes et des fonds. Le racket commercial, de même, se répand énormément ; bien des commerçants vendent sous la menace, leurs commerces à des prix dérisoires à des mafieux. Et la police négocie, car, d'une part, elle n'entre plus dans certains quartiers, mais, d'autre part, il faut bien que l'ordre règne... car le commissaire se fait réprimander par le préfet, qui joue lui-même sa place en Conseil des Ministres. On envoie alors des C.R.S. habillés en civil... pour négocier. On négocie donc constamment avec ceux qui causent des troubles, et qui sont en même temps ceux qui les résolvent. On a même trouvé une famille de délinquants qui s'assurait l'impunité grâce à la protection de l'administration fiscale, en donnant une quote-part de ses butins au fisc... au titre de l'impôt sur la fortune !( Ici il faut expliquer le décès de la vieille pour qu'on comprenne qq chose, je pense !)

Un tel climat est très dangereux. Tout le monde se renvoie la balle. Le juge se retourne vers le policier, le policier se retourne vers l'enseignant, etc. Le maire offre des vacances aux voyous pour avoir la paix... A noter qu'un maire s'est fait tabasser pour avoir refusé de financer les vacances des délinquants locaux, sans compter les ( brûlements de) voitures brûlées.

En clair, il ne reste plus que des communautés qui font leur propre " police ", et dégagent des modèles de conformité(s) sociale(s). Pour obtenir des droits, la stratégie consiste à faire partie d'un groupe, d'une communauté, d'un réseau susceptible d'être reconnu socialement. Et lorsqu'il s'agit de communautés violentes et sectaires (au sens large), le danger est grand. Les fondamentalistes religieux, par exemple, confondent trop souvent reconnaissance de la liberté de culte et droit d'exterminer tout ce qui n'est pas de leur religion. Or, cette recomposition de la société nous échappe et il est difficile d'imaginer l'avenir dans de telles conditions.

DEBAT

Des questions ont porté sur les pouvoirs du juge. Le conférencier a répondu nettement que le juge n'avait aucun pouvoir social. " Le seul pouvoir du juge concerne les individus. " Du reste, à la vieille époque, la Justice était essentiellement chargée de s'occuper des " problèmes marginaux des gens marginaux ", à la rigueur des problèmes marginaux des gens " normaux ". Bref, le juge s'occupait surtout des gens qui ne comptaient guère. Aujourd'hui, on saisit un tribunal pour tout et n'importe quoi : un mère de famille saisit un juge pour obliger son mari divorcé à laver le linge des enfants lorsqu'il en a la garde ! La régulation étatique n'existant plus, tout un chacun se tourne vers le juge. Le juge devient un homme très demandé, lui qui auparavant était un obscur, un homme de l'ombre. Les politiques, notamment, ont tout donné aux juges... sauf le droit d'embêter les politiques ! Or, les juges ne peuvent plus aujourd'hui gérer l'abondance d'affaires ridicules et dérisoires portées devant eux par des cortèges entiers de " victimes ".

La délinquance actuelle se conjugue souvent avec l'ineptie, ce qui donne une idée de la crise morale contemporaine. Dans 90 % des cambriolages jugés à Blois, le butin est jeté à la poubelle ou dans la Loire. " Le fleuve est le plus grand receleur du siècle ! " La justice est de plus en plus confrontée à ces comportements irrationnels et aberrants, auxquels on ne peut même pas trouver de mobiles véritables.

Autre anecdote : Blois est une ville sans trafic de drogue ! En réalité, il y a des ordres donnés en haut-lieu pour ne pas enquêter.

En évoquant l'affaire du juge Halphen, le conférencier a vu dans le juge d'instruction " l'homme le plus seul de France ", et non l'homme le plus puissant de France. Sans appui, il est éliminé physiquement, comme en Italie, ou institutionnellement, comme en France. Le juge d'instruction doit demander à sa hiérarchie des moyens, mais on ne lui en donne pas fréquemment. Cela étant, le clivage ne peut pas être manichéen entre " vertueux juges " et " méchants politiques ". Il existe des responsables politiques qui appuient ce que font les juges. Les juges, de leur côté, renvoient fréquemment au politique, et refusent d'assumer sempiternellement la régulation de la société.

Le débat a aussi porté sur la notion d'équité. Le conférencier a cité un proverbe de l'Ancien Régime : " Dieu nous préserve de l'équité des parlements ". Dans une république, il faut appliquer la loi avant tout. L'équité est mal vue par les magistrats eux-mêmes. Se serait substituer un parti-pris moral et personnel du juge à l'autorité de la loi. Si on demande au juge de trancher par équité on tombe en définitive dans la dérégulation, et c'est grave, d'autant que la loi est de plus en plus floue, et aussi, par conséquent, l'interprétation qu'on peut en faire. En l'absence de modèle, de référence, le juge risque de dire " le modèle, c'est le mien ". Le dilemme auquel est confronté le juge contemporain se situe entre le risque de refuser de juger et celui de juger avec un despotisme tout personnel.

A l'heure actuelle cohabitent la dérégulation et l'obsession des droits de l'homme. Le problème, c'est que les droits de l'homme deviennent eux-mêmes un marché mafieux. Comme aucun pays, pour employer une formule controversée mais juste, " ne peut accueillir toute la misère du monde ", la saturation des camps de réfugiés font monter les enchères du trafic humain. Ceux qui passent, qui cachent ou qui utilisent des réfugiés ont d'autant plus de puissance sur eux que le pays d'accueil est saturé et que la politique officielle se tourne vers le " retour à l'envoyeur " (comme en Italie avec les Albanais).

Les pauvres ne sont pas les seules victimes des mafias. Dans un conseil d'administration de multinationale, on se croit protégé. C'est faux. On voit, avec des affaires comme celle d'Enron, que l'illégalité est partout, que le légal et l'illégal se mélangent intimement : Enron est, en quelque sorte, une gigantesque escroquerie, mais conforme à la législation. Or, les criminels investissent des capitaux criminels dans le licite. Inversement, de plus en plus de banques, de P.D.G. ont des méthodes qui se criminalisent. Du coup, les mafias menacent ces hauts financiers de dénonciation au fisc (notamment au Japon). C'est une forme de racket en col blanc très astucieuse : le mafieux infiltre l'entreprise... pour surveiller les malversations de celle-ci ! Tout le monde rackette tout le monde. Au Japon, il n'y a presque pas, officiellement, de délinquance : c'est que les mafias règlent toute la vie sociale.

Quelques questions ont porté sur le thème de l'erreur judiciaire. Le conférencier a montré que le souci d'éviter ces erreurs ne doit pas entraîner une cascade de jugements sans fin. Il faut, en quelque sorte, un " dernier jugement ". On ne peut imaginer un juge déjugeant le juge qui déjuge un autre juge, sans que cela ne prenne fin. Le juge étant déjà " la voiture-balai du social ", il ne peut décemment être " le balai du balai ", etc.

Les dernières questions ont porté sur l'indépendance de la magistrature. De fait, selon Jean de Maillard, le juge est indépendant tant qu'on ne lui demande rien. Si l'affaire inquiète du monde en haut-lieu, cette indépendance n'est qu'un pâle fantôme. Inversement, trop d'indépendance dans les affaires ordinaires déroute complètement la magistrature, et cela peut la pousser à faire des fautes. La magistrature d'aujourd'hui n'est plus du tout sûre d'elle-même. Un parquet sans instructions précise émanant du politique ne sait plus vraiment quoi faire.

Club-Réflexion du Lycée G. Sand

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